Mentions Légales

1. PRÉSENTATION DU SITE

Le site Internet  « Arts & Stuffs », artsandstuffs.wordpress.com, est éditié par Elsa Espin. Il a  pour objectif de traiter du monde de la culture : actualités, expositions, visites patrimoniales, lectures, voyage etc…

Logo : Édouard Le Mée

Image de couverture : Jérôme Bosch, le jardin des délices, 1503-1504. Madrid, Musée National du Prado. www.museonationaldelprado.es 

2. HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé sur la plateforme d’hébergement WORDPRESS. Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’éditrice de ce site, qui est édité à titre non professionnel. (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

3. DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions des articles L111-1 et L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation dans son intégralité ou d’éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé de son contenu est interdite sans autorisation préalable, expresse et écrite de la rédaction d’Arts & Stuffs.

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4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le site ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Sauf dans le cas où ce serait requis par la justice. Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site.

5. COMMENTAIRES

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6. LIENS

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7. DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Arts & Stuffs est soumis au droit français.

8. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.